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Marques déposées par la société CLOS SAINT JOSEPH
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CLOS SAINT JOSEPH
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLOS SAINT JOSEPH
CLOS SAINT JOSEPH, EARL

Numéro de dépôt :
3200191
Date de dépôt :
11/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/12/2022
CLOS SAINT JOSEPH de CLOS SAINT JOSEPH

Présentation de la marque CLOS SAINT JOSEPH

Déposée le 11 décembre 2002 par la société CLOS SAINT JOSEPH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLOS SAINT JOSEPH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-04 du 24 janvier 2003.

Le déposant est la société CLOS SAINT JOSEPH domicilié(e) 168 Route du Savel - 06710 - VILLARS SUR VAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 592 266 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CLOS SAINT JOSEPH domicilié(e) 168 Route du Savel - 06710 - VILLARS SUR VAR - France.

La marque CLOS SAINT JOSEPH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3200191.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLOS SAINT JOSEPH est expirée depuis le 11 décembre 2022.

CLOS SAINT JOSEPH a également déposé les autres marques suivantes : L'Ô DE JO , B-A-R JO , CSJ , B - A - R JO


CLOS SAINT JOSEPH, EARL - 168 Route du Savel - 06710 - VILLARS SUR VAR - France - SIREN 500592266


CLOS SAINT JOSEPH - 168 Route du Savel - 06710 - VILLARS SUR VAR - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-21

Publication - Publication le 24 janv. 2003 au BOPI 2003-04

Renouvellement sans limitation le 14 mars 2013 n°2524416 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-03-14

Inscription le 14 mars 2013 - Transmission totale de propriété n°598924 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-03-14

Vinaigres Bières, eaux minérales, boissons de jus de fruits et jus de fruits, sirops et préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières, vins et eaux de vies) vins d'appellation d'origine contrôlée provenat de l'exploitation exactement dénommée Clos saint Joseph, eaux de vie d'appellation d'origine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.